Délibérations
Délibération n°15 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'adoption d'une convention de gestion avec Var Habitat relative à la gestion de la réservation communale au sein du parc de l'organisme public.
Délibération 2024-03-28-15
Délibération n°14 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au constat de désaffectation et déclassement du Domaine public routier d'un terrain d'une surface de 1,48m² situé au droit de la parcelle AZ 309 quartier les Mayons et lancement d'une procédure de cession par voie d'échange.
Délibération 2024-03-28-14
Délibération n°13 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'autorisation de recours aux dispositions de l'article L332-14 du Code de la Fonction Publique permettant le recrutement temporaire d'agents contractuels pour faire face à une vacance d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire.
Délibération 2024-03-28-13
Délibération n°12 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à la modification du tableau des effectifs - créations de postes.
Délibération 2024-03-28-12
Délibération n°11 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'attribution d'une subvention au CCAS.
Délibération 2024-03-28-11
Délibération n°10 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au vote du Budget Primitif du Budget Eau et assainissement pour 2024.
Délibération 2024-03-28-10
Délibération n°9 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au vote du Budget Primitif du Budget Principal pour 2024.
Délibération 2024-03-28-09
Délibération n°8 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative au taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024.
Délibération 2024-03-28-08
Délibération n°7 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'affectation du résultat 2023 du budget Eau et assainissement.
Délibération 2024-03-28-07
Délibération n°6 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'affectation du résultat 2023 du budget Principal.
Délibération 2024-03-28-06
Délibération n°5 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Eau et assainissement.
Délibération 2024-03-28-05
Délibération n°4 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Principal de la Commune.
Délibération 2024-03-28-04
Délibération n°3 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget annexe de l'eau et de l'assainissement.
Délibération 2024-03-28-03
Délibération n°2 CM du 28-03-24
Veuillez trouver en pièce jointe la délibération relative à l'approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget Principal
Délibération 2024-03-28-02
Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2024
Vous trouverez ci-dessous l'adoption du Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2024.
Délibération n°2024-03-28-01
Publication de la liste des délibérations votées - CM du 28 mars 2024
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste délibérations votées lors du Conseil Municipal du 28 mars 2024.
Publication de la liste des délibérations votées - CM du 28/03/2024
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Publication de la liste des délibérations votées - 23 février 2024
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 23 février 2024.
Publication de la liste des délibérations votées - CM du 23/02/2024
Délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024
Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à la définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune.
Délibération 2024-02-23-03
Délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2024
Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à la garantie d'emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la cession de la Maison de Retraite.
Délibération 2024-02-23-02
Délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024
Veuillez trouver ci-dessous la délibération du Conseil Municipal du 23 février 2024 relative à l'adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 janvier 2024.
Délibération 2024-02-23-01
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Délibérations du Conseil Municipal du 22 janvier 2024
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 22 janvier 2024.
Délibérations du CM du 22 janvier 2024
Publication de la liste des délibérations votées - 22 janvier 2024
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 22 janvier 2024.
Publication de la liste des délibérations votées - CM du 22/01/2024
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Publication de la liste des délibérations votées - 16 octobre 2023
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 16 octobre 2023.
Publication de la liste des délibérations votées - CM du 16/10/2023
Délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2023
Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du Conseil Municipal du 16 octobre 2023.
Délibérations du CM du 16 octobre 2023
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Publication de la liste des délibérations votées - 10 juillet 2023
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 10 juillet 2023.
Publication de la liste des délibérations votées - CM du 10/07/2023
Délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
Veuillez trouver ci-dessous, l'extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 10 juillet 2023.
Délibérations du CM du 10 juillet 2023
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Liste des délibérations votées - CM du 17 mai 2023
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 17 mai 2023.
Liste des délibérations votées - CM du 17/05/2023
Délibérations votées - CM du 17 mai 2023
Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées lors du Conseil Municipal du 17 mai 2023.
Délibérations votées - CM du 17 mai 2023
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Liste des délibérations votées - Conseil Municipal du 6 avril 2023
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 6 avril 2023.
Liste des délibérations votées - CM du 06/04/2023
Délibérations du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées lors du Conseil Municipal du 6 avril 2023.
Délibérations - CM du 6 avril 2023
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Liste des délibérations votées - CM du 10 mars 2023
Vous trouverez ci-dessous la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 10 mars 2023.
Publication de la liste des délibérations votées - Conseil Municipal du 10-03-2023
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Conseil municipal du 13 décembre 2022 - Délibérations
Vous trouverez ci-joint les délibérations votées par lors du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2022.
Délibérations du Conseil Municipal 13-12-22
Conseil Municipal du 13-12-22 - Liste des délibérations votées
Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations votées lors du Conseil Muncipal du 13 décembre 2022.
Publication de la liste des délibérations votées - Conseil Municipal du 13-12-22
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CM du 13 septembre 2022, Publication de la liste des délibérations votées
Vous trouverez ci-joint la publication de la liste des délibérations votées lors du Conseil Municipal du 13 septembre 2022.
CM 13 septembre 2022, Publication de la liste des délibérations votées